Marque expirée - Marque en non vigueur

SimplyCity
ECO&MOBILITE SARL

Numéro de dépôt :
3638415
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
SimplyCity de ECO&MOBILITE

Présentation de la marque SimplyCity

Déposée le 1 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO&MOBILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SimplyCity »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO&MOBILITE domicilié(e) 57 rue du Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 867 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO&MOBILITE domicilié(e) 57 rue du Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimplyCity est expirée depuis le 1 avril 2019.

ECO&MOBILITE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLYCITY , ECO&MOBILITE , SIMPLYCITYUP , SIMPLYCITY , SC4P , LE PELICAN VEHICULE ELECTRIQUE , ERIC LLINARES VEHICULES , ELV , SIMPLY UP


ECO&MOBILITE SARL - 57 rue du Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France - SIREN 382867018


ECO&MOBILITE - 57 rue du Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-19

Republication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).